Info juridiques n°3

Informations juridique n°3 – février 2020 Les informations juridiques de février regroupent des jurisprudences sur : les centres équestres les contrats les ventes. Jurisprudences concernant les centres équestres Cas de …

Info juridiques n°2

Informations juridiques n°2 – novembre 2019 Les informations juridiques de novembre regroupent des jurisprudences sur : la propriété les ventes d’autres cas de responsabilité. Jurisprudences concernant la propriété Cas de …

Info juridiques n°1

Informations juridiques n°1 – juillet 2019 Les informations juridiques de juillet regroupent des jurisprudences sur : les contrats : prêt d’usage, location gratuite les ventes d’autres cas de responsabilité. Jurisprudences …

Brève BEE n°10

Brève Bien-être équin n°10 – décembre 2019 Un déploiement qui avance bien ! Le déploiement de la Charte nationale pour le bien-être équin et de son guide de bonnes pratiques …

Brève BEE n°9

Brève Bien-être équin n°9 – décembre 2018 L’appli BEE : une V2 interactive intégrant de la réalité augmentée ! L’appli BEE évolue pour intégrer l’ensemble du guide de bonnes pratiques, …

Brève BEE n°8

Brève Bien-être équin n°8 – avril 2018 La remise officielle de la Charte nationale BEE et de son guide à l’Etat Une importante étape franchie pour le bien-être équin ! …

Brève BEE n°7

Brève Bien-être équin n°7 – juin 2017 De la Charte à sa déclinaison dans les territoires, c’est pour bientôt ! Un projet qui avance bien ! Les travaux de la …

Brève BEE n°6

Brève Bien-être équin n°6 – décembre 2016 L’application « bien-être équin » pour auto-évaluer vos pratiques ! Un pied dans la démarche de progrès ! Consciente de l’importance de la digitalisation la …

Brève BEE n°5

Brève Bien-être équin n°5 – août 2016 En route pour le Guide de bonnes pratiques ! Une démarche, plusieurs documents  La Charte pour le bien-être équin La Charte est un …